Laval (Québec)  H7V 3Z4, ​​​​​​​Pour toute question ou problème technique, communiquer avec Sylvie Babin.​. Normes pour la transmission de documents cadastraux, formulaire pour la création/modification d'un compte, instructions p​our la présentation des documents cadastraux relatifs à la mise à jour du cadastre du Québec (version 3.01), Envoyer le formulaire complété par courriel à. Normes de la Ville de Laval pour la transmission des documents, 1,1 Mo​, ​​​​​​​​​​Comptoir de l'Urbanisme1333, boulevard ChomedeyRez-de-chaussée ​​. ​, ​​​Accédez au service en ligne pour les permis de lotissement​​, Guide de l'utilisateur, 390 koDemande de correction cadastrale, 48 ko​. Case postale 422 Succursale Saint-Martin Ce règlement prolonge les délais de validité des perms de constructions, de construction-amélioration et des certificats d'autorisation dans le cadre de la crise sanitaire actuelle. Aménagement d’un terrain au bord de l’eau; Aménagement d'un terrain (stationnement, muret, etc.) ​La COVID-19 : Le traitement des demandes de permis transmis par voie électronique est maintenu. Si vous ne parvenez pas à vous connecter à votre compte parce que vous avez oublié votre mot de passe ou si vous souhaitez le changer pour des raisons de sécurité, cliquez sur l'un des liens ci-dessous​: Les documents cadastraux que vous joignez à votre demande de permis de lotissement doivent être conformes aux normes de la Ville de Laval. La vérification faite par Ville de Laval lors du dépôt d’une demande de permis ne sert qu’à valider si les documents minimaux requis pour une demande ont été fournis et s’ils comportent un niveau suffisant de détails. ​​​© Ville de Laval 2020 - Tous droits réservés. ​​​© Ville de Laval 2020 - Tous droits réservés. ​La Ville de Laval a mis en place un nouveau processus électronique de délivrance des permis de lotissement et de suivi des demandes​. Ces normes sont dérivées des Veuillez utiliser ce lien si vous éprouvez des difficultés à visualiser le contenu de la page, paiement en ligne de votre certificat ou de votre permis ​​, Qui ont été délivrés avant la fin de l'état d'urgence sanitaire lié à la pandémie de la COVID-19, Dont les délais n'était arrivé à échéance avant le 13 mars 2020. Procédez maintenant au. La Ville de Laval a mis en place un nouveau processus électronique de délivrance des permis de lotissement et de suivi des demandes . Veuillez noter qu'en tant que titulaire d'une charge publique et partenaire dans l'application de la Loi sur la transparence et l'éthique en matière de lobbyisme (L.R.Q., c. T- 11.011),  la Ville de Laval doit s'assurer de faire respecter cette loi. instructions p​our la présentation des documents cadastraux relatifs à la mise à jour du cadastre du Québec (version 3.01)​​, ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction générale de l’arpentage et du cadastre, juin 2011. Communiquez avec le Service de l'urbanisme pour vérifier si un permis est requis. Veuillez utiliser ce lien si vous éprouvez des difficultés à visualiser le contenu de la page. ​Covid-19 : Le traitement des demandes de permis transmis par voie électronique est maintenu. Il est de la responsabilité du requérant de s’informer sur la règlementation en vigueur afin de fournir tous les documents pertinents à sa demande de permis. Certains travaux situés dans la bande riveraine ou en zone inondable nécessitent un permis. Permis, certificats et règlements Currently selected. Au sens de cette loi, toutes communications orales ou écrites d'un lobbyiste envers un titulaire d'une charge publique ayant pour effet d'influencer une décision sont susceptibles de constituer des activités de lobbyisme et, le cas échéant, doivent être déclarées au Registre des lobbyistes. ​​​​​​Vous avez reçu votre état de compte du service de l'Urbanisme? Les permis et certificats doivent répondre aux 2 critères suivants: Les demandes de permis et de certificats suivantes peuvent être transmises électroniquement au moyen du service en ligne disponible sur​​​ cette page. ​, ​​​​​​​Il est de la responsabilité du requérant de s’informer sur la règlementation en vigueur afin de fournir tous les documents pertinents à sa demande de permis. Aménagement du terrain et construction accessoire. Accédez au service en ligne pour les permis de lotissement Guide de l'utilisateur, 390 ko Demande de correction cadastrale, 48 ko Modifier ou réinitialiser son mot de passe …

Alain Marschall Twitter, Les Fêtes Locales En Maine-et-loire, Relais Et Châteaux Dernière Minute, Métro Vaulx-en-velin Téléphone, Plan Touristique Le Mans, Restaurant Insolite Angers, Cfa Lyon, T As Voulu Voir Vierzon Et On A Vu Un Psy, Dardilly Avis, Météo Ciel Cholet, Médiamétrie Bfm Business, Fête De La Musique Montchat, 3e Arrondissement De Lyon événements à Venir, Horaires Visite Château D'amboise, Anne Bourdin Fille, Alkpote Origine, Résultat élection Municipale 2020 Vaulx-en-velin, Le Diable, Tout Le Temps Livre Résumé, Frac Orléans, Marine El Himer Taille Cm, Lunette Lorenzo, Shy'm - Tourne Paroles, Visite Virtuelle Musée, Adieux Citation, Champagné Sarthe événements à Venir, Image Satellite Haute Résolution Gratuite, Chris Black Mirror Smithereens, Ariana Grande Age 2020, Journaliste 24h Pujadas, Image Papillon Rose, Concert Angers, Concert Villefranche Sur Saône, L'amour Est Dans Le Pré Streaming, La Guillotière Lyon Avis, école Normale Supérieure Littérature, Insécurité à Irigny, Conférence Angers 2020, Météo Rennes 3 Semaines, K Maro C'était Mieux Avant, Maison Natale De Jeanne D'arc Tarif, Au Revoir à Jamais 1996, Documentaire Le Génie Des Arbres, Bons Sentiments Définition, Histoire D'amour Ado A Lire, à Qui Parler Vso, Copines De Voyage Avis, Feyzin Faits Divers, ça S'en Va Et ça Revient Parole, Lyon 4eme Code Postal, Code Postal Martinique, La Chute Tome 1 Pdf Ekladata, Stomatologue Hôpital, Meilleure Saison Pour Visiter Le Parc De Maulévrier, Gymnase Cosec Feyzin, Poème Pour Ma Mère, Angers Cet été, Quel Jour Sommes-nous Aujourd'hui, Nana Serviette, Programme France Télévision Ce Soir, Musée Art Contemporain Orléans, Alexis Zad, Funérarium Reims Avenue De Laon, Ciel Météo Rennes, Fête De La Musique Saumur 2020, Appartement Lafayette Angers, Fete De La Musique Monplaisir Lyon 2019, Les Plus Beaux Villages Autour D'agen, Service Public Saint Priest En Jarez, Plan Marseille Avec Métro, Mairie Val Du Layon, Olélé Moliba Makasi Traduction, Un Si Grand Soleil En Avance Juillet 2019, Vente Appartement écully Particulier, Réserve Ornithologique Du Lac De Maine, Meilleur Quartier De Colmar, Edie Blanchard Mère, Série Année 90/2000, Progrès Irigny, Plan Genas Azieu, Plan Madrid, Gaël Monfils Instagram,